Conditions Générales d'Utilisation
Les présentes conditions générales d'utilisation ("Conditions") régissent l'accès et l'utilisation du site web de l'Arsenal de Chambly (le "Site") par les utilisateurs. En accédant à ce Site et en l'utilisant, vous acceptez de respecter et d'être lié par les conditions suivantes. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.
1. Utilisation du Site
Le Site est destiné à un usage personnel et non commercial. Vous vous engagez à utiliser ce Site conformément à toutes les lois et réglementations applicables et à ne pas interférer avec le fonctionnement du Site.
2. Admissibilité
L'accès à certaines parties du Site, telles que les sections réservées aux membres, peut être limité à certaines catégories d'utilisateurs (ex. : joueurs, entraîneurs, parents, etc.). Pour accéder à ces sections, vous devez respecter les critères d'admissibilité et fournir les informations nécessaires.
3. Modification des Conditions
L'Arsenal de Chambly se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Toutes les modifications seront publiées sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. L'utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des conditions révisées.
4. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site, y compris les textes, images, logos, graphiques, vidéos, et autres éléments, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Il est interdit de reproduire, distribuer ou exploiter ce contenu sans l'autorisation préalable de l'Arsenal de Chambly.
5. Inscription et Comptes Utilisateurs
Lorsque vous vous inscrivez sur le Site, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations d'identification et de toutes les activités effectuées sous votre compte. L'Arsenal de Chambly se réserve le droit de suspendre ou de fermer un compte utilisateur en cas de violation de ces Conditions.
6. Paiements et Transactions
Les utilisateurs peuvent être amenés à effectuer des paiements pour des services ou des inscriptions à des programmes. Vous acceptez de fournir des informations de paiement exactes et valides. Toutes les transactions sont soumises à des conditions de paiement spécifiques, qui peuvent être détaillées lors de l'achat.
7. Annulation et Remboursements
L'Arsenal de Chambly se réserve le droit d'annuler ou de modifier un programme ou une inscription à un événement en cas de force majeure, d'un nombre insuffisant de participants ou d'autres circonstances imprévues. Les conditions de remboursement seront précisées sur le Site ou lors de l'inscription à chaque programme.
8. Responsabilité
L'Arsenal de Chambly ne saurait être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce Site ou de l'incapacité d'utiliser le Site.
9. Liens vers des sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. L'Arsenal de Chambly n'assume aucune responsabilité quant au contenu ou aux pratiques des sites tiers.
10. Loi applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec, Canada. Tout litige relatif à ces Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec.
11. Contact
Si vous avez des questions concernant ces conditions générales d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :
Club de soccer l'Arsenal de Chambly
Dernière mise à jour : 25 février 2025